1.
Présentation du site :
Conformément aux
dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21
juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite
L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et
visiteurs du site : www.euromecanique.com les
informations suivantes :
Informations légales :
Statut du
propriétaire : société
Préfixe : SARL
Nom
de la Société : Euromécanique Générale Précision
(EGP)
Adresse : 6 rue du plessis Bouchet 44800 St
Herblain
Tél : 02.40.95.02.23
Au
Capital de : 15244.90€
SIRET : 381136837 R.C.S.
: 381 136 837 R.C.S. NANTES
Numéro TVA
intracommunautaire : FR34 381136837
Adresse de courrier
électronique : contact.egp.site@euromecanique.com
Le
Créateur du site est : Samuel AMARAL ANTUNES
Le
Responsable de la publication est : egp
Contactez
le responsable de la publication
: contact.egp.site@euromecanique.com
Le responsable
de la publication est une personne morale
Le
Webmaster est : EGP
Contactez le Webmaster
: contact.egp.site@euromecanique.com
L’hébergeur du
site est : OVH 2 rue kellermann 59100 Roubaix
CREDITS
: les mentions légales ont étés générées
par http://www.generer-mentions-legales.com
2. Description
des services fournis :
Le site www.euromecanique.com a
pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des
activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce
de fournir sur le site www.euromecanique.com des
informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra
être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des
carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du
fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces
informations.
Toutes les informations proposées sur le
site www.euromecanique.com sont
données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont
susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de
modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments
accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes,
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représentation, modification, publication, adaptation totale ou
partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le
procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite
préalable à l'email : contact.egp.site@euromecanique.com .
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exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces
éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive
d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des
articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Liens
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décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques
éventuels de contenus illicites.
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permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre
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5. Protection
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loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004,
l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24
octobre 1995.
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dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier
1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
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